Politique de confidentialité et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Les Savons de Val
Forme juridique : SAS
942 450 990 R.C.S. Vesoul
Numéro de TVA : FR11919086769
SIRET : 91908676900016
Siège social : 70140 BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY
Responsable de la publication : Valérie RAVIER
📧 Contact : contact@lessavonsdeval.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
INFOMANIAK
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Suisse
📞 +41 22 820 35 55
Politique de confidentialité :
https://www.infomaniak.com/fr/cgv/politique-de-confidentialite
Conception et réalisation
Site conçu et réalisé par :
M Development
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur mis à jour.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.